POLITIQUE DE CONFIDENTIALITĂ ET D’UTILISATION DES DONNĂES PERSONNELLES
Définition des termes utilisés dans la politique de confidentialité
On désignera par la suite :
- « DonnĂ©e personnelle » : se dĂ©finit comme « toute information relative Ă une personne physique identifiĂ©e ou qui peut ĂȘtre identifiĂ©e, directement ou indirectement, par rĂ©fĂ©rence Ă un numĂ©ro d’identification ou Ă un ou plusieurs Ă©lĂ©ments qui lui sont propres », conformĂ©ment Ă la loi Informatique et libertĂ©s du 6 janvier 1978.
- « Service » : le service https://www.les-ambitieuses.com et l’ensemble de ses contenus.
- « Editeur » ou « Nous » : SARL APOLL CREATION, personne morale ou physique responsable de l’Ă©dition et du contenu du Service.
- « Utilisateur » ou « Vous » : l’internaute visitant et utilisant le Service.
Article 1 – Introduction et rĂŽle de la Politique de confidentialitĂ©
La prĂ©sente charte vise Ă vous informer des engagements du Service eu Ă©gard au respect de votre vie privĂ©e et Ă la protection des DonnĂ©es personnelles vous concernant, collectĂ©es et traitĂ©es Ă l’occasion de votre utilisation du Service.
Il est important que vous lisiez la présente politique de confidentialité afin que vous soyez conscient des raisons pour lesquelles nous utilisons vos données et comment nous le faisons.
En vous inscrivant sur le Service, vous vous engagez à nous fournir des informations véritables vous concernant. La communication de fausses informations est contraire aux conditions générales figurant sur le Service.
Veuillez noter que la prĂ©sente Politique de confidentialitĂ© est susceptible dâĂȘtre modifiĂ©e ou complĂ©tĂ©e Ă tout moment, notamment en vue de se conformer Ă toute Ă©volution lĂ©gislative, rĂ©glementaire, jurisprudentielle ou technologique. La date de sa mise Ă jour sera clairement mentionnĂ©e, le cas Ă©chĂ©ant.
Ces modifications vous engagent dÚs leur mise en ligne et nous vous invitons donc à consulter réguliÚrement la présente Politique de confidentialité afin de prendre connaissance des éventuelles modifications.
Vous trouverez également la description de vos droits à la protection de la vie privée et la façon dont la loi vous protÚge.
Si vous avez des questions concernant la prĂ©sente politique de confidentialitĂ© ou si vous voulez exercer vos droits tels que dĂ©crit Ă lâarticle 10 de la prĂ©sente Politique de confidentialitĂ©, veuillez nous contacter par e-mail Ă lâadresse : contact@les-ambitieuses.com ou par courrier adressĂ© Ă : 14 rue des vergers – ZA du bosc – 34130 Mudaison.
Article 2 – DonnĂ©es collectĂ©es sur le Site
Les DonnĂ©es collectĂ©es et ultĂ©rieurement traitĂ©es par le Service sont celles que vous nous transmettez volontairement en remplissant les diffĂ©rents formulaires prĂ©sents au sein du Service. Pour certaines opĂ©rations sur les contenus, vous pourrez ĂȘtre amenĂ©s Ă transmettre des DonnĂ©es vous concernant Ă des tiers partenaires au travers de leurs propres services, plus spĂ©cifiquement lors des paiements que vous pourrez effectuer. Nous ne disposerons pas des dites donnĂ©es, leur collecte et leur traitement Ă©tant rĂ©gis par les conditions propres Ă ces intervenants. Nous vous invitons Ă consulter leurs conditions avant de communiquer vos DonnĂ©es dans ce cadre.
Votre adresse IP (numĂ©ro d’identification attribuĂ© sur Internet Ă votre ordinateur) est collectĂ©e automatiquement. Vous ĂȘtes informĂ©s que le Service est susceptible de mettre en Ćuvre un procĂ©dĂ© automatique de traçage (Cookie), auquel vous pouvez faire obstacle en modifiant les paramĂštres concernĂ©s de votre navigateur internet, comme expliquĂ© dans les conditions gĂ©nĂ©rales du prĂ©sent Service.
Dâune maniĂšre gĂ©nĂ©rale, il vous est possible de visiter le Service https://www.les-ambitieuses.com sans communiquer aucune information personnelle vous concernant. Dans tous les cas, vous nâavez aucune obligation de transmettre ces informations. NĂ©anmoins, en cas de refus, il se peut que vous ne puissiez pas bĂ©nĂ©ficier de certaines informations ou services.
Nous recueillons, utilisons et partageons Ă©galement des donnĂ©es agrĂ©gĂ©es telles que des donnĂ©es statistiques ou dĂ©mographiques quel quâen soit lâusage. Les donnĂ©es agrĂ©gĂ©es peuvent provenir de vos informations personnelles mais ne sont pas concernĂ©es comme telles par la loi car ces donnĂ©es ne rĂ©vĂšlent pas directement votre identitĂ©. Par exemple, nous pouvons agrĂ©ger vos donnĂ©es dâutilisation afin de calculer le pourcentage dâutilisateurs qui accĂšdent Ă une fonctionnalitĂ© spĂ©cifique du Service.
Aux fins de fournir de meilleurs contenus et services, le Service https://www.les-ambitieuses.com utilise le service dâanalyse de Google Analytics. Google Analytics ne suit pas vos habitudes de navigation sur des services tiers. Les informations vous concernant auxquelles Google Analytics a accĂšs ne contiennent aucune donnĂ©e personnelle vous concernant.
Nous ne collectons pas de données dites « sensibles ».
Les coordonnĂ©es des Utilisateurs du Service qui se seront inscrits sur celui-ci seront sauvegardĂ©es, dans le respect des dispositions de la loi informatique et libertĂ© du 6 janvier 1978. ConformĂ©ment Ă cette derniĂšre, ils disposent dâun droit dâaccĂšs, de retrait, de modification ou de rectification des DonnĂ©es quâils ont fournies. Pour cela, il leur suffit dâen faire la demande Ă lâadresse Ă©lectronique suivante : contact@les-ambitieuses.com, ou par courrier : 14 rue des vergers – ZA du bosc – 34130 Mudaison.
La collecte des DonnĂ©es personnelles des Utilisateurs par l’Editeur ne nĂ©cessite pas de dĂ©claration auprĂšs de lâautoritĂ© française de protection des DonnĂ©es personnelles (la Commission Nationale de lâInformatique et des LibertĂ©s â CNIL).
Article 3 – IdentitĂ© du responsable du traitement
Le responsable du traitement est la SARL APOLL CREATION, ayant son siĂšge social Ă l’adresse suivante : 14 Rue des vergers, 34130 Mudaison .
Article 4 – FinalitĂ© des DonnĂ©es collectĂ©es
Les Données identifiées comme étant obligatoires sur les formulaires du Service sont nécessaires afin de pouvoir bénéficier des fonctionnalités correspondantes du Service, et plus spécifiquement des opérations sur les contenus proposés au sein de celui-ci.
Le Service est susceptible de collecter et traiter les Données de ses Utilisateurs :
- Aux fins de vous fournir les informations ou les services auxquels vous avez souscrit, notamment : Envoi de Newsletters, Promotion Ciblé, SMS, Mailings papier, .
- Aux fins de recueillir des informations nous permettant dâamĂ©liorer notre Service, nos produits et fonctionnalitĂ©s (notamment par lâusage des cookies).
- Aux fins de pouvoir vous contacter à propos de : Opération promotionnelle.
Article 5 – Destinataires et utilisation des DonnĂ©es collectĂ©es
Les DonnĂ©es collectĂ©es par nos soins sont traitĂ©es pour les besoins dâexĂ©cution des opĂ©rations sur les contenus du Service.
Vous ĂȘtes susceptible de recevoir des courriers Ă©lectroniques (emails) de notre Service, notamment dans le cadre de newsletters que vous avez acceptĂ©es. Vous pouvez demander Ă ne plus recevoir ces courriers Ă©lectroniques en nous contactant Ă l’adresse contact@les-ambitieuses.com ou sur le lien prĂ©vu Ă cet effet dans chacun des courriers Ă©lectroniques qui vous seront adressĂ©s.
Seul SARL APOLL CREATION est destinataire de vos Informations personnelles. Celles-ci ne sont jamais transmises à un tiers, nonobstant les sous-traitants auxquels Les Ambitieuses fait appel. Ni SARL APOLL CREATION ni ses sous-traitants ne procÚdent à la commercialisation des données personnelles des visiteurs et utilisateurs de son Service.
Vos donnĂ©es personnelles peuvent ĂȘtre partagĂ©es avec les parties indiquĂ©es ci-dessous aux fins dĂ©finies dans la prĂ©sente politique de confidentialitĂ©.
Nous exigeons que tous les tiers garantissent la sĂ©curitĂ© de vos donnĂ©es personnelles et les traitent conformĂ©ment Ă la loi. Nous ne permettons pas Ă nos fournisseurs de services tiers dâutiliser vos donnĂ©es.
Article 6 – Fondements lĂ©gaux rĂ©gissant le traitement des donnĂ©es
Conformément au RÚglement Général sur la Protection des Données (RGPD), Les Ambitieuses ne traite des données à caractÚre personnel que dans les situations suivantes :
- avec votre consentement ;
- lorsqu’il existe une obligation contractuelle (un contrat entre SARL APOLL CREATION et vous) ;
- pour répondre à une obligation légale (en vertu de la législation UE ou nationale).
Article 7 – SĂ©curitĂ© des DonnĂ©es
Vous ĂȘtes informĂ©s que vos DonnĂ©es pourront ĂȘtre divulguĂ©es en application d’une loi, d’un rĂšglement ou en vertu d’une dĂ©cision d’une autoritĂ© rĂ©glementaire ou judiciaire compĂ©tente ou encore, si cela s’avĂšre nĂ©cessaire, aux fins, pour l’Editeur, de prĂ©server ses droits et intĂ©rĂȘts.
Nous avons mis en place des mesures de sĂ©curitĂ© appropriĂ©es afin dâempĂȘcher que vos donnĂ©es personnelles ne soient accidentellement perdues, utilisĂ©es, modifiĂ©es, dĂ©voilĂ©es ou consultĂ©es sans autorisation. De plus, lâaccĂšs Ă vos donnĂ©es personnelles est soumis Ă une procĂ©dure de sĂ©curitĂ© dĂ©finie et documentĂ©e.
Article 8 – DurĂ©e de conservation des DonnĂ©es
Les DonnĂ©es sont stockĂ©es chez l’hĂ©bergeur du Service, dont les coordonnĂ©es figurent dans les mentions lĂ©gales du Service, et sont conservĂ©es pour la durĂ©e strictement nĂ©cessaire Ă la rĂ©alisation des finalitĂ©s visĂ©es ci-avant et ne saurait excĂ©der 36 mois. Au-delĂ de cette durĂ©e, elles seront conservĂ©es Ă des fins exclusivement statistiques et ne donneront lieu Ă aucune exploitation, de quelque nature que ce soit.
Article 9 – Prestataires habilitĂ©s et transfert vers un pays tiers de lâUnion EuropĂ©enne
SARL APOLL CREATION vous informe quâil a recours Ă des prestataires habilitĂ©s pour faciliter le recueil et le traitement des donnĂ©es que vous nous avez communiquĂ©es. Ces prestataires peuvent ĂȘtre situĂ©s en dehors de lâUnion EuropĂ©enne et ont communication des donnĂ©es recueillies par le biais des divers formulaires prĂ©sents sur le Service.
SARL APOLL CREATION sâest prĂ©alablement assurĂ© de la mise en Ćuvre par ses prestataires de garanties adĂ©quates et du respect de conditions strictes en matiĂšre de confidentialitĂ©, dâusage et de protection des donnĂ©es. Tout particuliĂšrement, la vigilance sâest portĂ©e sur lâexistence dâun fondement lĂ©gal pour effectuer un quelconque transfert de donnĂ©es vers un pays tiers. A ce titre, certains de nos prestataires sont soumis Ă des rĂšgles internes dâentreprise (ou « Binding Corporate Rules ») qui ont Ă©tĂ© approuvĂ©es par la CNIL en 2016 quand les autres obĂ©issent non seulement Ă des Clauses Contractuelles Types mais Ă©galement au Privacy Shield.
Article 10 – Droits informatiques et libertĂ©s
ConformĂ©ment Ă la lĂ©gislation sur la protection des donnĂ©es personnelles, vous avez les droits dĂ©taillĂ©s ci-aprĂšs que vous pouvez exercer, comme indiquĂ© Ă lâArticle 1 de la PrĂ©sente Politique de confidentialitĂ© en nous Ă©crivant Ă lâadresse postale mentionnĂ©e en tĂȘte (14 rue des vergers – ZA du bosc – 34130 Mudaison) ou en envoyant un courriel Ă contact@les-ambitieuses.com :
- Le droit dâinformation : nous avons lâobligation de vous informer de la maniĂšre dont nous utilisons vos donnĂ©es personnelles (tel que dĂ©crit dans la prĂ©sente politique de confidentialitĂ©).
- Le droit dâaccĂšs : câest votre droit dâeffectuer une demande dâaccĂšs aux donnĂ©es vous concernant afin de recevoir une copie des donnĂ©es Ă caractĂšre personnel que nous dĂ©tenons ; Toutefois, en raison de lâobligation de sĂ©curitĂ© et de confidentialitĂ© dans le traitement des donnĂ©es Ă caractĂšre personnel qui incombe Ă SARL APOLL CREATION, vous ĂȘtes informĂ© que votre demande sera traitĂ©e sous rĂ©serve que vous rapportiez la preuve de votre identitĂ©, notamment par la production dâun scan ou dâune photocopie de votre titre dâidentitĂ© valide.
- Le droit de rectification : le droit de nous demander de rectifier des donnĂ©es personnelles vous concernant qui seraient incomplĂštes ou inexactes. Au titre de ce droit, la lĂ©gislation vous autorise Ă demander la rectification, la mise Ă jour, le verrouillage ou encore lâeffacement des donnĂ©es vous concernant qui peuvent ĂȘtre inexactes, erronĂ©es, incomplĂštes ou obsolĂštes.
- Le droit Ă lâeffacement, aussi connu sous le nom de « droit Ă lâoubli » : dans certains cas, vous pouvez nous demander de supprimer les donnĂ©es personnelles que nous avons vous concernant (mis Ă part sâil existe une raison juridique impĂ©rieuse qui nous oblige Ă les conserver).
- Le droit à la limitation du traitement : vous avez le droit dans certains cas de nous demander de suspendre le traitement des données personnelles,
- Le droit à la portabilité des données : vous avez le droit de nous demander une copie de vos données personnelles dans un format courant (par exemple un fichier .csv).
- Le droit dâopposition : vous avez le droit de vous opposer au traitement de vos donnĂ©es personnelles (par exemple, en nous interdisant de traiter vos donnĂ©es Ă des fins de marketing direct).
Cependant, lâexercice de ce droit nâest possible que dans lâune des deux situations suivantes : lorsque lâexercice de ce droit est fondĂ© sur des motifs lĂ©gitimes ou lorsque lâexercice de ce droit vise Ă faire obstacle Ă ce que les donnĂ©es recueillies soient utilisĂ©es Ă des fins de prospection commerciale.
Contactez-nous si vous souhaitez exercer lâun des droits dĂ©crits ci-dessus en nous Ă©crivant Ă 14 rue des vergers – ZA du bosc – 34130 Mudaison ou par courriel Ă contact@les-ambitieuses.com
Vous nâaurez pas de frais Ă payer pour lâaccĂšs Ă vos donnĂ©es personnelles (ni pour lâexercice de tout autre droit). Cependant, nous pourrons vous facturer des frais raisonnables si votre demande est manifestement infondĂ©e, rĂ©pĂ©titive ou excessive. Dans ce cas, nous pouvons aussi refuser de rĂ©pondre Ă votre demande.
SARL APOLL CREATION sera en droit, le cas Ă©chĂ©ant, de sâopposer aux demandes manifestement abusives de par leur caractĂšre systĂ©matique, rĂ©pĂ©titif, ou leur nombre.
Nous pouvons vous demander des informations spĂ©cifiques afin de confirmer votre identitĂ© et dâassurer votre droit dâaccĂšs Ă vos donnĂ©es personnelles (ou pour exercer tout autre droit). Il sâagit dâune mesure de sĂ©curitĂ© pour garantir que ces donnĂ©es personnelles ne soient pas dĂ©livrĂ©es Ă une personne non autorisĂ©e Ă les recevoir. Nous pouvons aussi vous contacter pour obtenir plus dâinformations concernant votre demande, afin de vous donner une rĂ©ponse plus rapide.
Nous essayons de rĂ©pondre Ă toutes les demandes lĂ©gitimes dans un dĂ©lai dâun mois. Ce dĂ©lai dâun mois peut ĂȘtre dĂ©passĂ© dans le cas oĂč votre demande est particuliĂšrement complexe ou si vous en avez fait plusieurs. Dans ce cas, nous vous prĂ©viendrons et vous tiendrons informĂ©.
Article 11 – Plainte auprĂšs de lâAutoritĂ© de protection des donnĂ©es
Si vous considĂ©rez que SARL APOLL CREATION ne respecte pas ses obligations au regard de vos Informations Personnelles, vous pouvez adresser une plainte ou une demande auprĂšs de lâautoritĂ© compĂ©tente. En France, lâautoritĂ© compĂ©tente est la CNIL Ă laquelle vous pouvez adresser une demande par voie Ă©lectronique Ă l’adresse suivante : https://www.cnil.fr/fr/plaintes/internet.
Article 12 –Â Politique relative aux cookies
Lors de votre premiĂšre utilisation du Service https://www.les-ambitieuses.com , vous ĂȘtes avertis par un bandeau que des informations relatives Ă votre navigation sont susceptibles dâĂȘtre enregistrĂ©es dans des fichiers alphanumĂ©riques dĂ©nommĂ©s « cookies ». Notre politique dâutilisation des cookies vous permet de mieux comprendre les dispositions que nous mettons en Ćuvre en matiĂšre de navigation sur notre Service. Elle vous informe notamment sur lâensemble des cookies prĂ©sents sur notre Service, leur finalitĂ© et vous donne la marche Ă suivre pour les paramĂ©trer.
a) Informations générales sur les cookies présents sur le site
SARL APOLL CREATION, en tant quâĂ©diteur du prĂ©sent Service, pourra procĂ©der Ă lâimplantation de cookies sur le disque dur de votre terminal (ordinateur, tablette, mobile etc.) afin de vous garantir une navigation fluide et optimale sur notre Service.
Les « cookies » (ou témoins de connexion) sont des petits fichiers texte de taille limitée qui nous permettent de reconnaßtre votre ordinateur, votre tablette ou votre mobile aux fins de personnaliser les services que nous vous proposons.
Les informations recueillies par le biais des cookies ne permettent en aucune maniĂšre de vous identifier nominativement. Elles sont utilisĂ©es exclusivement pour nos besoins propres afin dâamĂ©liorer lâinteractivitĂ© et la performance de notre Service et de vous adresser des contenus adaptĂ©s Ă vos centres dâintĂ©rĂȘts. Aucune de ces informations ne fait lâobjet dâune communication auprĂšs de tiers sauf lorsque SARL APOLL CREATION a obtenu au prĂ©alable votre consentement ou bien lorsque la divulgation de ces informations est requise par la loi, sur ordre dâun tribunal ou toute autoritĂ© administrative ou judiciaire habilitĂ©e Ă en connaĂźtre.
Pour mieux vous Ă©clairer sur les informations que les cookies identifient, vous trouverez un tableau listant les diffĂ©rents types de cookies susceptibles dâĂȘtre utilisĂ©s sur le Service de SARL APOLL CREATION, leur nom, leur finalitĂ© ainsi que leur durĂ©e de conservation Ă l’adresse https://www.les-ambitieuses.com/politique-de-confidentialite/.
b) Configuration de vos préférences sur les cookies
Vous pouvez accepter ou refuser le dépÎt de cookies à tout moment.
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c) Les cookies exemptés de consentement
ConformĂ©ment aux recommandations de la Commission Nationale de lâInformatique et des LibertĂ©s (CNIL), certains cookies sont dispensĂ©s du recueil prĂ©alable de votre consentement dans la mesure oĂč ils sont strictement nĂ©cessaires au fonctionnement du Service ou ont pour finalitĂ© exclusive de permettre ou faciliter la communication par voie Ă©lectronique. Il sâagit notamment des cookies dâidentifiant de session, dâauthentification, de session dâĂ©quilibrage de charge ainsi que des cookies de personnalisation de votre interface. Ces cookies sont intĂ©gralement soumis Ă la prĂ©sente politique dans la mesure oĂč ils sont Ă©mis et gĂ©rĂ©s par Les Ambitieuses.
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De tels cookies Ă©tant Ă©mis par des tiers, leur utilisation et leur dĂ©pĂŽt sont soumis Ă leurs propres politiques de confidentialitĂ© dont vous trouverez un lien ci-dessous. Cette famille de cookie regroupe les cookies de mesure dâaudience, les cookies publicitaires, auxquels SARL APOLL CREATION a recours, ainsi que les cookies de partage de rĂ©seaux sociaux (Facebook, YouTube, Twitter, LinkedIn, etc.). Les cookies de partage des rĂ©seaux sociaux sont Ă©mis et gĂ©rĂ©s par lâĂ©diteur du rĂ©seau social concernĂ©. Sous rĂ©serve de votre consentement, ces cookies vous permettent de partager facilement une partie du contenu publiĂ© sur le Service, notamment par lâintermĂ©diaire dâun « bouton » applicatif de partage selon le rĂ©seau social concernĂ©.
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